Catégorie : Histoire du Droit des affaires

A/  Le droit des sociétés. A partir du Xème et surtout au XIème, deux formes de sociétés apparaissent en Italie, crées sous la seule influence de la pratique. Au XIIème, les notaires y grefferont la technique de la societas du droit romain. a_ La commande. Il s’agit de la forme de société la plus ancienne…

Il est peu favorable au développement des échanges et du commerce, mais deviendra très favorable au droit des affaires sous le Bas Empire malgré l’interventionnisme. La technique du droit romain permettra d’affiner celle du droit des affaires. §1 : Les circonstances de la redécouverte du droit romain. A/ La renaissance du droit romain en Italie.…

§1 : Les foires. A/ Création et organisation. Les grandes foires apparaissent entre le XIème et le XIIème, notamment en Champagne. La foire de Lyon profite du déplacement vers l’est de l’axe de commerce après la guerre de 100 ans. Les seigneurs voisins devaient donner leurs accords pour la tenue des foires. Les marchands se…