Studility – Cours de Droit

Catégorie : Histoire contemporaine

  • La naissance de la France démocratique

    Napoléon 1er abdique le 6/4/1814 : les monarchistes sont les premiers à se relever. Le frère cadet de Louis XVI = Louis XVIII rentre en France en mai 1814. La restauration (1814-1830). · La Charte du 4 juin 1814. Le préambule est un long rappel historique, sans mention de la révolution, et dans lequel Louis…

  • La réorganisation napoléonienne

    La constitution du 24 fructidore an 8 (13/12/1799) Mode de rédaction autoritaire : Bonaparte et Siéyès en un mois = l’exécutif est très fort, et le législatif très faible. · Une apparence démocratique. Le suffrage universel est instauré, le régime est représentatif avec 4 assemblées (le Conseil d’Etat prépare la loi, le Tribunat et le…

  • Le laboratoire expérimental révolutionnaire (1789 = ouverture des états génénéraux)

    La révolution libérale (juin 89 – août 92) · Rappel chronologique : Hiver 1788 : de nombreux auteurs réclament le doublement du nombre des députés du Tiers Etat, et que le vote se fasse par tête. 24 janvier : Louis XVI accorde le doublement du Tiers Etat, mais ne prend pas partie sur la question…

  • La crise de l’Ancien Régime

    « Ancien Régime » (Mirabeau) = rejet de l’ancienne forme de gouvernement (monarchie absolue de droit divin) et de la forme antérieure de la société  fondée sur la hiérarchie et les inégalités. Commence à la fin 15ème (ou fin 16ème) et se termine en 1789. Cette société repose sur un concept du Moyen Age = le concept…