Studility – Cours de Droit

Catégorie : Histoire des institutions

  • Conclusion du cours d’Histoire des institutions

    A la fin du 15ème, la féodalité politique est en voie de disparition. L’autorité publique a été finalement reconcentrée entre les mains du monarque, qui gouverne un territoire réunifié, est indépendant à l’égard de tous, maîtrise la fiscalité, l’armée et la justice = ne partage pas sa souveraineté. Certes, il convoque les EG car il…

  • Le développement institutionnel ou les moyens de l’état monarchique

    A partir du 13ème, le roi est devant un enjeu important, car le territoire est en extension constante et il faut enraciner l’autorité de l’état en développant l’administration. La situation de départ n’est pas brillante : la composition du conseil se dégrade, l’administration du domaine se limite à quelques prévôts qui exerçaient les droits du…

  • La croissance de l’état (14ème – 15ème)

    La croissance est difficile en raison du contexte, et surtout en raison de la guerre de 100 ans (1340 – 1475), due en apparence à un simple problème de succession, mais dont les causes sont en fait plus anciennes. Le début de la guerre est catastrophique pour les français, et le roi Jean 2 est…

  • L’affermissement du pouvoir royal

    L’essor économique et urbain a rendu la société plus complexe et a engendré de nouveaux besoins en matière de pouvoirs publics. Jusqu’au 12ème, pour le plus grand nombre, la vie se déroule à l’intérieur de la seigneurie. La société est complètement figée = seuls quelques usages assez sommaires pour régler les litiges à l’intérieur des…

  • Les mutations économiques et sociales (12ème et 13ème siècles)

    La croissance démographique a été forte : fin 10ème, 5 millions de français ; fin 12ème, 9.2 millions et au 14ème, 14 à 15 millions. Cette population est très jeune, en raison du boom démographique et de la faible espérance de vie : la moitié de la population a moins de 20 ans (travail dès…

  • Les débuts de la royauté capétienne (fin 10ème – début 12ème)

    En 987, le roi carolingien Louis 5 meurt à Senlis, sans descendance. Son oncle ne rallie pas les suffrages des grands. L’archevêque de Reims, Adalbéron, discrédite le candidat carolingien et vante les mérites d’Hugues Capet (ducs des Francs, il préside la réunion), qui est élu roi des Francs lors de cette réunion. Il est sacré…

  • La société féodale

    C’est une société chrétienne dans laquelle le savoir est détenu exclusivement par les clercs. La pensée chrétienne a façonné l’organisation sociale selon une image tirée du Nouveau Testament = l’image d’une société assimilée à un corps humain : tous les membres du corps sont solidaires et tous apportent quelque chose à la vie du corps.…

  • Le processus de féodalisation

    Le terme féodalité apparaît au 17ème. Il désigne alors tout ce qui se rattache au fief. A partir de 1789, le sens s’altère et prend une connotation péjorative = tout ce qui mérite d’être détruit dans la société d’ancien Régime. Deux conceptions :    – sens strict = ensemble d’institution créant et régissant des obligations d’obéissance…