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Cours de Droit

  • Chapitre préliminaire : L’évolution de la notion de dommage.

    §1 : Changement d’échelle. Pour beaucoup, le « dommage » est un dommage individuel, car il ne touche qu’une personne. Mais, aujourd’hui, on assiste à l’apparition de dommages en série, qui touchent…

  • Lien de causalité

    Section 1 : La notion de causalité. § unique : Les notions juridiques de causalité. En France, cette question a été peu commentée pendant tout le XIXème car la doctrine…

  • Fait générateur

    Section 1 : Le fait personnel : la faute (article 1382 et 1383 du code civil). En vertu de l’article 1382 du code civil, toute faute dommageable entraîne une obligation…

  • Le dommage

    Pour la plupart des auteurs, le dommage et le préjudice sont utilisés indifféremment. Mais, certains distinguent le dommage (une notion de fait) et le préjudice (ce qui est effectivement indemnisé)…

  • L’articulation des différents fondements

    Section 1 : La nature de l’évolution du droit de la responsabilité. §1 : La typologie des mécanismes évolutifs. A/ Les figures géométriques de l’évolution. L’approche fondée sur la ligne…

  • Les fondements de la responsabilité

    Pendant longtemps, la quête du fondement de la responsabilité a consisté à trouver le fondement qui explique les 3 régimes de responsabilité civile = les responsabilités du fait personnel, du…

  • La notion de responsabilité

    Section 1 : L’approche sémantique. §1 : L’évolution des termes « responsable » et « responsabilité ». A/ L’origine étymologique. Les deux mots viennent du latin RESPONDEN (répondre). Dans cette idée de réponse, il…

  • La notion d’obligation

    Dans son sens juridique, c’est un lien de droit unissant le créancier et le débiteur. Les droits subjectifs (prérogatives conférées aux sujets de droit) sont classés selon une summa divisio…

  • La production, les profits et les prix

    Seules les entreprises qui opèrent sur un marché qui n’est pas de concurrence peuvent fixer les prix. La maximisation du profit. · Les entreprises maximisent-elles le profit ? Un chef…

  • La production, les facteurs et les coûts

    Production avec un seul facteur. · Produit total, produit moyen et produit marginal. * Définition. Le produit total est la quantité produite =YT. Le produit moyen correspond au rapport du…